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Conditions Générales de Vente

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

Sud Passion propose la vente en ligne d’accessoires miniatures pour maisons de poupées, vitrines, crèches…, meubles miniatures, échelles 1/12 ou 1/24, réservés aux adultes et enfants de plus de 10 ans.

Le client choisit à l'aide du catalogue électronique (boutique) sur ce site.

COMMANDES

Elles sont passées par l'intermédiaire du panier virtuel de la boutique. Les commandes de moins de 10 euros (hors frais d'expédition) ne sont pas acceptées.

Les commandes passées impliquent, dès réception, l'adhésion entière et sans réserve des conditions de vente.
A réception de sa commande et de son règlement le client reçoit, par email, une facture en attestant son enregistrement.

PRIX DE VENTE

Les prix des produits facturés sont ceux figurant sur le catalogue électronique au moment de la commande.
Les prix de vente sont indiqués nets (TVA non applicable en vertu de l'article 293B du CGI).

LIVRAISON ET FRAIS DE LIVRAISON

La majeure partie des articles présentés est tenue en stock. Le délai de livraison est généralement de 5 jours ouvrables. Il est susceptible de s'allonger en raison d'aléas que nous ne contrôlons pas (rupture de stock, transport…). Toutefois, nous nous engageons à mettre tout en œuvre afin de livrer les commandes dans les meilleurs délais.

Pour tous les accessoires miniatures, les frais d'envoi forfaitaires pour la France métropolitaine sont de 3,50 € en lettre prêt à poster avec suivi pour les commandes inférieures à 70 €. Au-delà de 70 € les frais de port sont offerts

Pour les meubles, la livraison se fera en colissimo avec suivi. Les frais de port seront de 6.90 €

Pour les livraisons INTERNATIONALES (états membres de l'Union Européenne) les frais d'envoi seront transmis sur demande

Les colis sont envoyés par l'intermédiaire de La Poste en lettre prêt à poster avec suivi. En cas de perte, spoliation ou détérioration, Sud Passion ne serait pas tenue responsable.
Il est possible de suivre l'acheminement des colis directement en ligne sur Internet en se rendant sur le site
de la poste.

NON DISPONIBILITE

Nous nous efforcerons de satisfaire les demandes du client et d’expédier les commandes de produits de ce dernier dans les plus brefs délais. Cependant, nous ne serons pas tenus d'accepter toutes les commandes et nous ne pourrons voir notre responsabilité engagée à l'égard du client en cas de retard de livraison ou de non disponibilité temporaire ou permanente d'articles. Dans le cas d'article non disponible pour une longue période, le client peut choisir entre un avoir sur une prochaine commande ou le remboursement de l'article.

PAIEMENT

Le paiement s'effectue dans les conditions prévues lors de la commande (règlement en euros). Tout achat est payable au comptant.

Les moyens de paiements suivant sont acceptés :

-      Paypal (mode sécurisé) sur l’adresse mail sudpassion@orange.fr

-      chèque bancaire rédigé à l'ordre de Madame LACOSTE, à envoyer au 1 rue Dominique INGRES – 13280 RAPHELE LES ARLES

-      virement bancaire (coordonnées communiquées au moment du règlement de la commande).
L'accès au règlement sécurisé Paypal est direct via le panier de commande. La carte de paiement est débitée au moment de l'achat
La commande ne sera prise en compte qu'à réception du paiement sous réserve de toutes les vérifications nécessaires.
En cas de non réception du paiement dans les 7 jours qui suivent la date de la commande celle-ci sera annulée.

RETOURS

Aucune marchandise ne peut être retournée sans notre consentement exprès. Pour une demande de retour, nous préciser le numéro de commande, la(les) référence(s) et le motif.
La marchandise doit nous être retournée à l'état neuf dans son emballage d'origine, en parfait état, dans les 14 jours à compter de la date de réception. Les retours qui ne correspondent pas à ces critères ne seront pas remboursés.

Dans le cas d'un retour, les frais de retours et de réexpédition seront à la charge de l’acheteur. Les retours en "port payé par le destinataire" ou en "contre remboursement" seront refusés.

CAS DE FORCE MAJEURE

Notre responsabilité ne pourra être engagée dans le cas de force majeure tels que grèves, incendies, catastrophes naturelles, ou autres, cette liste n'étant pas exhaustive.

RESPONSABILITE :

Les photographies, textes et caractéristiques illustrant les produits présentés sur le site ne sont pas contractuels. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d'erreurs, d'omissions ou de modifications des produits.

INFORMATIQUE ET LIBERTE

Toute information personnelle (nom, adresse, email,....) restera confidentielle et ne sera pas utilisée à des fins commerciales.

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

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SUD PASSION
1, Rue Dominique Ingres
13280 RAPHELE LES ARLES - France
06.26.67.27.76

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Nous contacter

Vous pouvez nous contacter :

  • Par courrier : SUD PASSION - 1, rue Dominique Ingres - 13280 RAPHELE LES ARLES - FRANCE.
  • Par téléphone : 04 90 98 30 44
  • Par Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

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